Déposée le 18 octobre 2001 par PACART PIERRE et GALIPON Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HEALTH KEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-47 du 23 novembre 2001.
Les déposants sont PACART PIERRE, domicilié(e) 5 bis avenue de Saint Mandé, 75012 PARIS - France et GALIPON Philippe, domicilié(e) 3 Rue du Béarn, 91130 RIS-ORANGIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PACART PIERRE - France.
La marque HEALTH KEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PACART PIERRE - 5 bis avenue de Saint Mandé, 75012 PARIS - France
GALIPON Philippe - 3 Rue du Béarn, 91130 RIS-ORANGIS - France
PACART PIERRE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13
Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux pour la prise en charge ambulatoire des patients Recherche scientifique et industrielle ; développement de logiciel de santé.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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